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Documentation: Pratiques environnementales de la Marine canadienne
La Marine respecte les principes de la diligence raisonnable et de la gérance environnementale, et ne ménage aucun effort pour minimiser l’incidence des opérations navales sur l’environnement. Elle s’intéresse particulièrement à la préservation de l’écosystème naturel de l’Arctique.
Les politiques de la Marine respectent ou surpassent les normes établies dans les règlements fédéraux en matière de prévention de la pollution dans l’Arctique.
La Marine examine actuellement ses pratiques environnementales dans les eaux de l’Arctique; elle mène à cette fin un processus continu visant à s’assurer que ses politiques et procédures reflètent les pratiques exemplaires en matière d’environnement, et qu’elles sont conformes aux lois fédérales en constante évolution.
Bien que la législation fédérale permette le rejet d'eaux usées brutes dans l’Arctique, la Marine a adopté une approche plus rigoureuse. En effet, selon les directives actuelles de la Marine concernant les opérations navales dans l’Arctique, seules les eaux usées traitées peuvent être déversées dans l’Arctique par les bâtiments de surface. Les sous-marins, qui ont un petit équipage et qui ne sont pas munis d’un dispositif de traitement des eaux usées, doivent se trouver à une distance de plus de 12 milles nautiques des côtes les plus proches avant de pouvoir évacuer leurs eaux usées.
En ce qui concerne les eaux huileuses, la pratique actuelle de la Marine dans l’Arctique consiste à les garder à bord des navires, et à les traiter adéquatement à terre.
De même, la Marine récupère tous ses déchets solides, y compris les déchets de cuisine, et en dispose à terre, à moins que des situations urgentes ou des questions liées à la santé et à la sécurité des membres d’équipage ou du navire n'obligent à procéder autrement.
La Marine tente de réduire également son empreinte écologique maritime grâce à un certain nombre d’autres mesures. Les navires pratiquent régulièrement les trois « R », à savoir réduire, réutiliser et recycler. Tous les déchets solides sont récupérés et triés, des savons et détergents biodégradables sont utilisés à bord et les navires prennent des précautions afin d’éviter les aires d'activité des mammifères marins.
En plus de respecter les lois en vigueur, la Marine déploie tous les efforts raisonnables en vue de minimiser l’incidence de ses activités sur l’environnement marin, grâce à l’application de la technologie, des ressources et des pratiques de gestion du risque appropriées.
Lois ayant trait à la prévention de la pollution en mer :
Loi sur la marine marchande du Canada : http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/l/lmmc/menu.htm
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques : http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lppea/menu.htm
Loi sur les pêches : http://laws.justice.gc.ca/fr/showtdm/cs/F-14?noCookie
Conventions sur la prévention de la pollution des mers de l’Organisation maritime internationale : http://www.imo.org/home.asp?flash=false
Note : Bien que les navires de guerre de tous les pays du monde ne soient pas tenus de se conformer à la Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL) et, dans le cas des navires canadiens, au règlement récemment mis en oeuvre sur la prévention de la pollution par les navires, qui s’inspire de la Convention et qui fait partie de la Loi sur la marine marchande du Canada, la Marine canadienne, en bon responsable de la gérance de l’environnement, se conforme volontairement à ces textes de loi.
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